Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 8 novembre 2018 pris pour l’application du décret n° 2018-965 du 8
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janvier 12, 2020
Arrêté du 30 décembre 2019 relatif aux attributions et à l’organisation du centre expert pour les ressources humaines du personnel
Arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d’état-major des armées ou
Décret n° 2019-1515 du 30 décembre 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l’administration centrale du ministère de la défense NOR: ARMD1935143D
Arrêté du 26 décembre 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0002 du 3 janvier 2020 texte n° 42
Arrêté du 18 décembre 2019 fixant l’organisation de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre Source: JORF n°0301
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