Rapport d’information de la commission des affaires sociales déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission des
12 octobre 2019
octobre 12, 2019
Rapport d’information déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les
12 octobre 2019
Décret du 7 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source:
12 octobre 2019
Arrêté du 1er octobre 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et fabrications) Source: JORF
12 octobre 2019
Décret du 7 octobre 2019 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0235 du 9 octobre 2019 texte n° 77
12 octobre 2019
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port