DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :bureau « personnel paramédical et périmédical » CIRCULAIRE N°
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avril 14, 2019
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : ERRATUM à la circulaire n° 6/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 4 janvier 2019 concernant le recrutement de sous-officiers qualifiés
Question écrite n° 08178 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6339
Droit d’opposition : un motif légitime tenant à une situation particulière Le Conseil d’Etat a précisé la notion d’intérêt légitime
Arrêté du 17 décembre 2018 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des
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