Lundi 25 février 2019 Lors de la présentation des conclusions de leur contrôle budgétaire sur le service militaire adapté (SMA)
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février 25, 2019
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Question orale n° 0549S de Mme Pascale Bories (Gard – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2018 – page 6103
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières » ;
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 509088/ARM/RH-AT/PMF/DS
Le Conseil d’Etat encadre les possibilités de retrait de la protection fonctionnelle dans une décision du 1er octobre 2018, n°412897.https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000037454771&fastReqId=79704239&fastPos=1 Le
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau gestion des carrières ; section personnel
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