DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : SOUS-DIRECTION DE L’IMMOBILIER ET DE L’ENVIRONNEMENT . ARRÊTÉ N° 3007
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février 24, 2019
Publié le 06 février 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) L’absence de signature préalable d’une convention
CABINET DE LA MINISTRE : Sous-direction des bureaux des cabinets ; département des relations avec les élus et des affaires générales militaires.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 179/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires
Question écrite n° 07564 de Mme Esther Benbassa (Paris – CRCE-R) publiée dans le JO Sénat du 01/11/2018 – page 5540 Mme
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation ». INSTRUCTION N°
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