DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau politique des ressources humaines. INSTRUCTION N° 685/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative à l’attribution du diplôme
Question écrite n° 00455 de Mme Catherine Troendlé (Haut-Rhin – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 – page 2205
Décision du 21 décembre 2018 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure à des commissaires des armées Source: JORF n°0007
Publié le 19 décembre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Le 28 novembre 2018, la Commission européenne a mis
Arrêté du 19 décembre 2018 fixant le montant de la dotation annuelle de financement de l’Institution nationale des invalides pour 2018 Source: JORF
Arrêté du 19 décembre 2018 portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense Source: JORF n°0296 du 22
Décret n° 2018-1221 du 24 décembre 2018 relatif à l’accueil des personnes handicapées ou à mobilité réduite dans les bâtiments relevant du
Décret n° 2018-1207 du 21 décembre 2018 relatif à la pérennisation du service militaire volontaire NOR: ARMH1826805D Publics concernés : toutes les Françaises
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