Arrêté du 17 décembre 2018 fixant le nombre de places offertes en 2019 pour l’admission en formation initiale en vue du recrutement
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janvier 5, 2019
Arrêté du 19 décembre 2019 relatif aux modalités d’indemnisation du président et des rapporteurs du conseil prévu à l’article L.
Question écrite n° 07493 de Mme Jacky Deromedi (Français établis hors de France – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du
Arrêté du 19 novembre 2018 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Arrêté du 12 décembre 2018 portant délégation de pouvoir du ministre de la défense pris en application de l’article R. 4132-6 du
Arrêté du 13 décembre 2019 portant nomination (régisseur d’avances et de recettes) Source: JORF n°0295 du 20 décembre 2019 texte
Arrêté du 18 juin 2018 portant admission à la retraite et radiation des cadres (conseillers techniques de service social) Source: JORF
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des plans, des programmes et du budget. DÉCISION N° 49352/ARM/DGA/DP du 25 septembre 2018 portant désignation
DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale. CIRCULAIRE N° 56010/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BRCE relative à l’admission et
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