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5 novembre 2018
novembre 5, 2018
La thèse du suicide est privilégiée. Une enquête a été immédiatement ouverte. Le corps d’un gendarme a été retrouvé dans
5 novembre 2018
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5 novembre 2018
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5 novembre 2018
Procédure. Le montant de l’amende pour recours abusif dont le juge administratif peut assortir sa décision relève de son pouvoir souverain
5 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0255 du 4 novembre 2018 texte n° 38
5 novembre 2018
Avis n° 1304 tome IV : défense Avis n° 1306 tome II : Environnement et prospective de la défense Avis n° 1306 tome VI :
5 novembre 2018
Lire la lettre de la DAJ no 259 – 11 octobre 2018 – Le Conseil constitutionnel, soixante ans plus tard
5 novembre 2018
Arrêté du 16 octobre 2018 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0242 du 19
5 novembre 2018
Question écrite n° 06909 de Mme Nathalie Delattre (Gironde – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2018 – page 4741 Rappelle
5 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique
Décret du 30 octobre 2018 portant nomination dans l’armée active des élèves de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0254 du 3 novembre
5 novembre 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 11 octobre 2018 Séance de 11 heures Compte rendu n° 8 Présidence
5 novembre 2018
Le Service de santé des armées (SSA) a mis en ligne fin septembre un guide du parcours du militaire blessé et de sa
5 novembre 2018
Décret du 30 octobre 2018 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0254 du 3 novembre 2018 texte n° 60
5 novembre 2018
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port