ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – règlementation – transformation ». INSTRUCTION N° 98/ARM/EMM/ORT relative aux conditions d’embarquement à bord
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octobre 25, 2018
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation – règlementation – transformation ». DÉCISION N° 1338/ARM/EMM/ORT portant changement de périmètre, d’appellation et
Question écrite n° 06873 de Mme Jacqueline Eustache-Brinio (Val-d’Oise – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/09/2018 – page 4724
Décision du 2 octobre 2018 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0230 du 5 octobre 2018 texte
Arrêté du 25 juillet 2018 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Question écrite n° 04845 de Mme Vivette Lopez (Gard – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/05/2018 – page 2123
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