Arrêté du 26 février 2018 fixant le prix de la journée d’hospitalisation dans le centre médico-chirurgical de l’Institution nationale des invalides Source: JORF
Accueil » Archives pour 17 mars 2018
mars 17, 2018
Arrêté du 26 février 2018 fixant le prix de la journée d’hébergement, le taux journalier du « forfait soins » et le
Pour la CEDH, un employeur peut ouvrir les fichiers non identifiés « privés » d’un salarié Dans un arrêt du
Arrêté du 22 février 2018 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2017 relatif à l’application du décret n° 2011-1864 du 12 décembre 2011
Arrêté du 9 février 2018 portant abrogation de l’arrêté du 7 avril 2010 portant création du comité des achats du ministère de
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 27 février 2018 Séance de 15 heures Compte rendu n° 41 Présidence
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « filières ». CIRCULAIRE N° 991/ARM/DCSCA/SDFIL/ORF_ RHL fixant les modalités de gestion
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port