Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 20 février 2018 Séance de 17 heures Compte rendu n° 34 Présidence
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mars 2, 2018
DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION : sous-direction de la sécurité des systèmes d’information. DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles
Arrêté du 14 mars 2018 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section des officiers généraux
Décret du 12 février 2018 portant nomination à la Commission consultative du secret de la défense nationale – M. SCHOETTL
Arrêté du 6 février 2018 approuvant les conventions relatives aux modalités de transfert de l’activité, des biens, droits et obligations des établissements
Décision du 1er février 2018 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale) Source: JORF n°0037 du 14 février 2018 texte n°
Décision du 13 février 2018 modifiant la décision du 4 août 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration
Décision du 6 février 2018 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure à des officiers relevant de la direction
Décision du 16 février 2018 portant inscription sur la liste des candidats admis au deuxième concours d’admission dans le corps
Décret du 28 février 2018 portant nomination de la secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale –
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 608/ARM/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance de la chaîne ressources
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