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février 6, 2018
Décret du 5 février 2018 portant affectation d’un officier général Source: JORF n°0030 du 6 février 2018 texte n° 32
Question écrite n° 02228 de M. Jean Pierre Vogel (Sarthe – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 30/11/2017 – page
Arrêté du 16 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d’attribution du brevet élémentaire de spécialiste aux sous-officiers
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. ARRÊTÉ prescrivant un plan de prévention
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires. INSTRUCTION N° 17007540/ARM/SGA/DAJ/DIR relative aux tenues et uniformes des officiers greffiers et
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 27974/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 4318/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux épreuves
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