Question écrite n° 01739 de M. Jean-Pierre Decool (Nord – RTLI-A) publiée dans le JO Sénat du 26/10/2017 – page 3301 M.
27 décembre 2017
décembre 27, 2017
Lire le rapport d’activité de la Commission de déontologie de la fonction publique au format pdf:
27 décembre 2017
Décret n° 2017-1708 du 19 décembre 2017 relatif au transfert de l’activité, des biens, droits et obligations des établissements d’hébergement pour personnes
27 décembre 2017
Arrêté du 12 décembre 2017 portant nomination (régisseurs d’avances) Source: JORF n°0293 du 16 décembre 2017 texte n° 74
27 décembre 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 503569/ARM/SGA/DCSID/RLT/SDAI/BOA relative à la composition et au fonctionnement des jurys
27 décembre 2017
Arrêté du 14 décembre 2017 portant attribution du brevet technique d’études militaires générales (rectificatif) Source: JORF n°0299 du 23 décembre 2017 texte
27 décembre 2017
Décret n° 2017-1687 du 13 décembre 2017 portant abrogation de l’article R. 4137-29 du code de la défense NOR: ARMH1727465D Publics concernés :
27 décembre 2017
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