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décembre 14, 2017
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Décret du 11 décembre 2017 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0290 du 13 décembre 2017 texte n° 24
Question écrite n° 01969 de M. Yves Détraigne (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 16/11/2017 – page 3548 M.
Arrêté du 24 novembre 2017 portant maintien dans la 1re section et admission dans la 2e section d’un officier général
Défense Rapport général annexe 9 de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de de la commission des finances Lire
Arrêté du 23 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 3 mai 2013 fixant les conditions de délivrance, de maintien, de modification, de suspension
Arrêté du 22 novembre 2017 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière d’admission à l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0279
Arrêté du 6 octobre 2017 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Sur proposition de la ministre des armées : – M. le contrôleur général des armées Joël LE BEC est nommé chef du contrôle
Arrêté du 20 novembre 2017 fixant le contingent de pécules prévu à l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les
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