Décret du 6 novembre 2017 portant promotion et nomination Source: JORF n°0260 du 7 novembre 2017 texte n° 2
Accueil » Archives pour 20 novembre 2017
novembre 20, 2017
Le militaire, 53 ans, aurait tenté de renverser un automobiliste dimanche soir près du parc Montsouris, à Paris. La scène
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
Décision du 25 octobre 2017 portant inscription sur un tableau d’avancement pour l’année 2017 (réserve) Source: JORF n°0254 du 29 octobre
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Munitions
Contrôle et évaluation Condition militaire : des membres du CSFM auditionnés Mardi 21 novembre à 17h, la commission de la défense
Arrêté du 17 novembre 2017 fixant au titre de l’année 2017 les éléments à prendre en compte pour le calcul de l’indemnité
Décision du 10 novembre 2017 relative à l’admission au concours de recrutement sur épreuves organisé en 2017 dans le corps
Décret n° 2017-1582 du 17 novembre 2017 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une indemnité dite
Lutte contre les agressions et le harcèlement sexuels M. le président. La parole est à Mme Cécile Untermaier, pour le groupe
Paiement frauduleux en ligne : négligence de la victime de phishing Par un arrêt du 25 octobre 2017, la Cour
Décret du 7 novembre 2017 relatif à la discipline des membres de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0264
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Sous-marin
Tout comme la notion d’intérêt à agir, la notion d’actes susceptibles de recours devant le juge administratif est appréciée de
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port