A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Une
Accueil » Archives pour 9 octobre 2017
octobre 9, 2017
Décret du 4 octobre 2017 portant nomination du chef du groupe des inspections spécialisées du contrôle général des armées –
Absence de faute du salarié qui refuse de remettre immédiatement sa clé USB Dans un arrêt du 5 juillet 2017,
Le Conseil d’État transmet une question prioritaire de constitutionnalité relative à l’indépendance du parquet L’Essentiel : • L’article 5 de
Arrêté du 22 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 27 juillet 2017 portant désignation des candidats admis à suivre la vingt-neuvième
Arrêté du 11 septembre 2017 portant attribution du diplôme de l’Ecole spéciale militaire pour l’année 2017 Source: JORF n°0219 du 19
Décret du 18 septembre 2017 portant nomination du directeur général de l’Ecole navale Source: JORF n°0219 du 19 septembre 2017 texte n°
Les membres du Haut Comité ont choisi pour thème de leur 11e rapport « la fonction militaire dans la société française ». Ce
La loi n° 92-684 du 22 juillet 1992 portant réforme des dispositions du Code pénal relatives à la répression des crimes
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port