Mardi 3 octobre 2017 Commission de la défense, A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) : – audition de
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septembre 25, 2017
Question écrite n° 00243 de M. Gaëtan Gorce (Nièvre – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 13/07/2017 – page
Décret du 22 septembre 2017 portant élévation, promotions dans la 1re section et nomination dans la 2e section d’officiers généraux
Arrêté du 18 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 20 juillet 2017 autorisant au titre de l’année 2017 l’ouverture d’un examen professionnel pour
Question écrite n° 00117 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/07/2017 – page 2118
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 24459/ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des ressources humaines civiles. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 juillet 2004
Par un avis n° 405797 du 31 mars 2017, le Conseil d’Etat a mis fin à toutes les interprétations hasardeuses
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du contentieux. INSTRUCTION N° 1704405/ARM/SGA/DAJ/CX relative aux modalités de mise en œuvre de la déconcentration du
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