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septembre 23, 2017

Communiqué Général d’armée LECOINTRE: Mort au Levant de notre camarade adjudant au 13eRDP

Mes pensées vont vers la famille et les frères d’armes de notre camarade, adjudant au 13e régiment de dragons parachutistes,

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23 septembre 2017

Radiation de l’armée. Le Conseil d’État rejette le recours d’un général, radié de l’armée pour manquement aux obligations de réserve et de loyauté

Communiqué du Conseil d’Etat du 22 septembre 2017 L’Essentiel : • Par un décret du Président de la République du

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23 septembre 2017

A lire sur Le portail des sous-marins

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23 septembre 2017

Médiateurs des juridictions administratives

Question écrite n° 00589 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 20/07/2017 – page 2340

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23 septembre 2017

INSTRUCTION N° 531/DEF/SGA relative au traitement des demandes d’exemption au règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. INSTRUCTION N° 531/DEF/SGA relative au traitement

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23 septembre 2017

Arrêté du 13 septembre 2017 portant nomination au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2017

Arrêté du 13 septembre 2017 portant nomination au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2017 Source: JORF

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 18694/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées, de déclassement du domaine public et de remise au service local du domaine d’une fraction de 35 a 10 ca de l’immeuble dénommé « caserne général Lemonnier » à Saint-Aubin du Cormier (35).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 18694/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 21949/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble dénommé « Villa Maria » situé avenue de Mirande à Bordeaux (Gironde).

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 21949/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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23 septembre 2017

DÉCISION N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité aux besoins des armées de l’immeuble dénommé « île de Cézembre » situé sur la commune de Saint-Malo (35).

DIRECTION DES PATIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 20681/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD de déclaration d’inutilité

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23 septembre 2017

A lire sur Le portail des sous-marins

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23 septembre 2017

CIRCULAIRE N° 13886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2018.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation ; bureau de

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23 septembre 2017

INSTRUCTION N° 1011/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels »