Conséquences des essais nucléaires en Polynésie M. le président. La parole est à Mme Maina Sage, pour le groupe Les Constructifs :
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juillet 14, 2017
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « achats-finances ». INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 1097/DEF/DCSEA/SDAF relative à la facturation sur
Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence Texte déposé
Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme Texte de M. Gérard COLLOMB, ministre d’État,
Arrêté du 30 juin 2017 portant désignation des auditeurs diplômés de la vingt-huitième session nationale « sécurité et justice »
Arrêté du 6 juillet 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0159 du 8 juillet 2017 texte n° 75
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « pilotage de la masse salariale ». ARRÊTÉ fixant la liste des formations
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