Pas de référé sans demande de déréférencement préalable auprès de Google Le TGI de Paris a rejeté les demandes en
Accueil » Archives pour 25 avril 2017
avril 25, 2017
Arrêté du 18 avril 2017 modifiant l’arrêté du 6 février 2017 fixant le nombre de places offertes en 2017 pour
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion des compétences ».
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau « gestion
. Décret n° 2017-553 du 14 avril 2017 relatif à l’obligation de déclaration de dépôt des demandes de brevet d’invention
Arrêté du 31 mars 2017 relatif au secteur d’activité d’importance vitale dont le ministre de la défense est ministre coordonnateur
Arrêté du 30 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Source: JORF n°0085 du
Décret n° 2017-524 du 11 avril 2017 relatif aux commissions de réforme des pensions militaires d’invalidité NOR: DEFH1701906D Publics concernés
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port