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17 avril 2017
avril 17, 2017
Arrêté du 5 avril 2017 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0083 du 7 avril 2017 texte n° 88
17 avril 2017
Question écrite n° 21119 de M. Jacques Grosperrin (Doubs – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2016 –
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. Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à l’organisation de
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 501787/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l’attribution
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. Décret n° 2017-450 du 29 mars 2017 relatif aux procédures de changement de prénom et de modification de la
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Arrêté du 31 octobre 2017 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)
17 avril 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.
17 avril 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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