Décret du 13 avril 2017 portant maintien dans la 1re section et dans l’emploi d’un officier général Source: JORF n°0089 du
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avril 16, 2017
Question écrite n° 20782 de M. Robert Laufoaulu (Iles Wallis et Futuna – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat
Arrêté du 4 avril 2017 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure Source: JORF n°0088 du 13 avril 2017 texte
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. PRÉFECTURE DE LA RÉUNION. ARRÊTÉ d’approbation
. Arrêté du 20 mars 2017 fixant au titre de l’année 2017 le nombre de postes offerts à l’examen professionnalisé
. Arrêté du 13 mars 2017 fixant les conditions de délivrance du diplôme d’arme aux sous-officiers de gendarmerie Source: JORF n°0071
. Décret du 23 mars 2017 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides Source: JORF n°0071 du 24
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses
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