Usurpation d’identité : transfert du nom de domaine Le TGI de Paris a ordonné, le 2 mars 2017, le transfert
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mars 20, 2017
«Sentinelle», une opération militaire inédite sur le territoire français L’opération française Sentinelle, dont une patrouille militaire a été agressée samedi
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires ; bureau des greffiers militaires. INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de
Question écrite n° 21932 de M. Alain Gournac (Yvelines – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/05/2016 –
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 500335/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités
. Avis « usages de drogues et droits de l’homme » Source: JORF n°0055 du 5 mars 2017 texte n° 31
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-42674-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du patrouilleur léger
Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 500036/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la
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