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mars 8, 2017
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«La quasi-totalité des plaintes pour harcèlement sexuel sont toujours classées sans suite» Revenant sur l’affaire Baupin, Laure Ignace, juriste pour
Arrêté du 17 février 2017 portant attribution de la qualité d’officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie
. Arrêté du 24 février 2017 portant attribution du brevet technique d’études militaires supérieures Source: JORF n°0056 du 7 mars 2017
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-22491-2016/DEF/EMM/MCO portant changement de position des chalands de transport
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». DÉCISION N° 0-31660-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « La Résolue ».
Décision du 13 février 2017 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale – direction des soutiens et
Arrêté du 1er février 2017 portant nomination d’un inspecteur du travail dans les armées Source: JORF n°0038 du 14 février 2017
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM de classement. Du 8 février 2017 NOR D E F S 1 7 5
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ». CIRCULAIRE N° 484872/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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