Sexisme, harcèlement de rue, mixité : les femmes à la reconquête de l’espace public Depuis peu, géographes, urbanistes et élus
21 janvier 2017
janvier 21, 2017
Arrêté du 13 janvier 2017 portant titularisation (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0018 du 21 janvier 2017 texte n°
21 janvier 2017
Décret du 19 janvier 2017 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0017 du 20 janvier 2017 texte n° 62
21 janvier 2017
Arrêté du 22 décembre 2016 portant création du comité technique de l’Ecole navale Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2016 texte
21 janvier 2017
Décret n° 2016-1874 du 26 décembre 2016 modifiant le décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 fixant à compter du
21 janvier 2017
Décret n° 2016-1859 du 23 décembre 2016 modifiant l’article R. 40-29 du code de procédure pénale et relatif aux destinataires
21 janvier 2017
dans l’Info Solde de janvier 2017 retrouvez : Les indemnités non imposables perçues en 2016. L’espace Intradef RH-Solde. La mise
21 janvier 2017
Délibération n° 2016-291 du 29 septembre 2016 portant avis sur un projet de décret modifiant l’article R. 40-29 du code
21 janvier 2017
Décret n° 2016-1860 du 23 décembre 2016 relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel
21 janvier 2017
Décret n° 2016-1903 du 28 décembre 2016 relatif à la partie réglementaire du code des pensions militaires d’invalidité et des
21 janvier 2017
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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