Nouvel An sous haute sécurité en France Près de 100.000 policiers, gendarmes et militaires seront mobilisés pour la soirée et
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décembre 30, 2016
Décret du 29 décembre 2016 portant promotion dans l’armée active Source: JORF n°0303 du 30 décembre 2016 texte n° 186
Décret n° 2016-1947 du 28 décembre 2016 relatif au compte de commerce « Approvisionnement de l’Etat et des forces armées
Arrêté du 8 décembre 2016 portant désignation du contrôleur budgétaire de l’Ecole navale Source: JORF n°0303 du 30 décembre 2016 texte
Décision du 8 décembre 2016 fixant le nombre d’élèves à admettre à l’Ecole polytechnique en 2017 Source: JORF n°0291 du 15
Arrêté du 7 décembre 2016 portant dissolution de la délégation pour le regroupement des états-majors et services centraux du ministère
Condamnation pour survol d’un drone au-dessus d’une centrale nucléaire Deux passionnés de drones et de modélisme ont été reconnus coupables
Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0293 du 17 décembre 2016 texte n° 64
Arrêté du 20 octobre 2016 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)
Arrêté du 22 septembre 2016 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieur d’études et de fabrications)
Arrêté du 27 décembre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0302 du 29 décembre 2016 texte n° 100
Décret n° 2016-1904 du 28 décembre 2016 modifiant l’article D. 321-1 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE. INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines
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