A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
24 novembre 2016
novembre 24, 2016
La justice administrative est-elle vraiment indépendante ? Si certains avaient encore des doutes, l’affaire Solvabilité 2 les dissipe : la
24 novembre 2016
Arrêté du 14 novembre 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0273 du 24 novembre 2016 texte n°
24 novembre 2016
Dans le cadre notamment de l’établissement, de la délivrance et du renouvellement des cartes nationales d’identité (CNI) et des passeports,
24 novembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction technique ; direction générale de l’armement Maîtrise de l’information. INSTRUCTION N° 79/DEF/DGA/DT/DGA_MAÎTRISE_DE_L’INFORMATION relative aux
24 novembre 2016
Atteinte à la sûreté de l’État M. le président. La parole est à M. Georges Fenech, pour le groupe Les Républicains.
24 novembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
24 novembre 2016
Droits des femmes M. le président. La parole est à Mme Nicole Ameline Mme Nicole Ameline. Monsieur le Premier ministre, je
24 novembre 2016
Arrêté du 15 novembre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
24 novembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plan-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N°
24 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article
24 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 novembre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 16 Présidence
24 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de
24 novembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port