DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction « formation » ; bureau « moyens finances ». CIRCULAIRE
12 novembre 2016
novembre 12, 2016
Question écrite n° 21271 de M. Rachel Mazuir (Ain – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016
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Arrêté du 27 octobre 2016 relatif à l’allocation de soutien familial Source: JORF n°0257 du 4 novembre 2016 texte n° 26
12 novembre 2016
Suspension du fichage de l’ADN des chiens et de leur maîtres à Béziers Le tribunal administratif de Montpellier a infligé
12 novembre 2016
Question écrite n° 20182 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/02/2016 – page
12 novembre 2016
Réponse à la question écrite N° 95397 de M. Alain Marty (Les Républicains – Moselle ) Lire la question/réponse au format
12 novembre 2016
Décision du 25 octobre 2016 modifiant la décision du 11 juillet 2016 portant délégation de signature (direction des plans, des
12 novembre 2016
Décret n° 2016-1490 du 3 novembre 2016 fixant les conditions d’application de la loi n° 76-371 du 27 avril 1976
12 novembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port