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novembre 10, 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi formation » ; bureau « activités formation ».
Avis de concours pour l’admission d’élèves officiers médecins et pharmaciens à l’école de santé des armées en 2017 catégorie «
Décret n° 2016-1481 du 2 novembre 2016 relatif à l’utilisation des téléprocédures devant le Conseil d’Etat, les cours administratives d’appel
Décret n° 2016-1480 du 2 novembre 2016 portant modification du code de justice administrative (partie réglementaire) Publics concernés : membres
Question écrite n° 20406 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/03/2016 –
Avis de vacance d’un poste de « conseiller en emploi » de la gendarmerie nationale à Nantes Source: JORF n°0261 du
Arrêté du 26 octobre 2016 portant titularisation dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
Arrêté du 25 octobre 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0256 du 3 novembre 2016 texte n°
Mesures en faveur des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Rémi Delatte, pour le groupe Les
Arrêté du 27 mai 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Source: JORF n°0129
Hommage au maréchal des logis-chef Fabien Jacq M. le président. Mesdames, messieurs (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement
Le ministre de la défense et le secrétaire d’Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire ont présenté une
Décret n° 2016-1502 du 7 novembre 2016 relatif à l’indemnité d’absence cumulée pouvant être attribuée aux militaires NOR: DEFH1625304D Publics
Arrêté du 7 novembre 2016 fixant les montants de l’indemnité d’absence cumulée pouvant être attribuée aux militaires Source: JORF n°0261 du
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Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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