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7 novembre 2016
novembre 7, 2016
Le 18e soldat Français est mort au Nord Les attaques terroristes se poursuivent et affectent de plus en plus le
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Budget : loi de finances 2017 – N° 4130 Tome I 13 octobre 2016 Dossier législatif Document N° 4130 tome
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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre national des sports de la défense. CIRCULAIRE N° 2894/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation et à
7 novembre 2016
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7 novembre 2016
Rétention du mot de passe contre paiement de factures : le juge ordonne sa remise Par une ordonnance de référé
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Contrôle et évaluation Harcèlement sexuel : la mission sur l’évaluation de la loi du 6 août 2012 auditionne la ministre
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Arrêté du 6 octobre 2016 portant nomination et cessation de fonctions au comité ministériel du contrôle a posteriori Source: JORF n°0256
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Décret du 4 novembre 2016 portant promotion et nomination Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 2
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Décret du 4 novembre 2016 portant élévation Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 1
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Arrêté du 17 octobre 2016 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la
7 novembre 2016
Décret du 4 novembre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0259 du 6 novembre 2016 texte n° 23
7 novembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port