SÉLECTION – OCTOBRE 2016 BRÈVES. 1.Hors-série sur la « Grande Guerre » Le numéro annuel hors-série consacré à la guerre de 14-18
3 novembre 2016
novembre 3, 2016
En discussion Rapport n° 4125 annexe 31 : Justice Rapport n° 4125 annexe 43 : Police, gendarmerie, sécurité routière ;
3 novembre 2016
Arrêté du 10 octobre 2016 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer Source: JORF n°0244 du
3 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Vendredi 28 octobre 2016 Séance de 11 heures 30 Compte rendu n° 13 Présidence de
3 novembre 2016
LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-26432-2016/DEF/CEMM portant parrainage du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude
3 novembre 2016
Question écrite n° 23222 de M. Simon Sutour (Gard – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 15/09/2016 –
3 novembre 2016
Arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2016 relatif aux conditions d’admission à l’Ecole polytechnique par la
3 novembre 2016
Arrêté du 12 octobre 2016 relatif à l’organisation et aux missions du service du haut fonctionnaire de défense et de
3 novembre 2016
Opération Sentinelle M. le président. La parole est à M. Olivier Audibert Troin, pour le groupe Les Républicains. M. Olivier Audibert Troin.
3 novembre 2016
Arrêté du 13 octobre 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
3 novembre 2016
Jeudi 27 octobre 2016La commission des finances a examiné, le 26 octobre 2016, le rapport de Dominique de Legge (Les
3 novembre 2016
Question d’actualité au gouvernement n° 0994G de M. Jackie Pierre (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du
3 novembre 2016
Décret du 27 octobre 2016 portant nomination dans le grade d’ingénieur général de classe normale des travaux maritimes – M.
3 novembre 2016
Décret du 27 octobre 2016 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 74
3 novembre 2016
Décret du 27 octobre 2016 portant nomination Source: JORF n°0253 du 29 octobre 2016 texte n° 73
3 novembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port