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2 novembre 2016
novembre 2, 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 octobre 2016 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 9 Présidence
2 novembre 2016
Question écrite n° 22995 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 04/08/2016 – page 3395
2 novembre 2016
Arrêté du 23 novembre 2016 portant nomination au conseil d’administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
2 novembre 2016
Arrêté du 7 octobre 2016 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne Source: JORF n°0243 du 18
2 novembre 2016
Liste d’admission définitive à l’Ecole de santé des armées en 2016, catégorie baccalauréat (section médecine et pharmacie) Source: JORF n°0243 du
2 novembre 2016
Arrêté du 30 septembre 2016 relatif à la mise en œuvre d’un téléservice de saisine par voie électronique des services
2 novembre 2016
Arrêté du 9 août 2016 modifiant l’arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement
2 novembre 2016
Légitime défense des forces de l’ordre M. le président. La parole est à M. Philippe Cochet, pour le groupe Les Républicains.
2 novembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port