Décret n° 2016-1375 du 12 octobre 2016 relatif à la constitution, à l’attribution et au versement, à partir de l’allocation
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octobre 22, 2016
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’instruction n° 525/DEF/DGA/DO/ETAC du 31 août 2016 fixant les missions et l’organisation de l’établissement
Arrêté du 6 juillet 2016 déterminant le nombre et la nature des segments d’ADN non codants nécessaires à la réalisation
Arrêté du 27 septembre 2016 modifiant l’arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation des auditeurs de la 69e session nationale
Arrêté du 28 septembre 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Décision du 4 octobre 2016 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0234
Encore un effet du ministère si bien tenu cher à Jean Yves Le Drian, de nombreux militaires affectés l’été dernier
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « recherche ». ÉTAT-MAJOR DE
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