DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement. DÉCISION N° 18358/DEF/SGA/DMPA/SDIE d’acquisition
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octobre 20, 2016
Arrêté du 7 octobre 2016 portant nomination (inspecteurs de la radioprotection) Source: JORF n°0242 du 16 octobre 2016 texte n° 37
Arrêté du 7 octobre 2016 portant nomination (inspecteurs de la radioprotection) Source: JORF n°0242 du 16 octobre 2016 texte n° 36
Arrêté du 26 septembre 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0227 du 29 septembre 2016 texte n°
La secrétaire d’Etat chargée de l’aide aux victimes a présenté une communication relative à la politique en faveur des victimes.
Arrêté du 27 juillet 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
M. le président. La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe Les Républicains. M. Éric Ciotti. Monsieur le Premier
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Sur proposition du ministre de la défense et du ministre de l’intérieur : – M. le général de division Gaëtan PONCELIN
MDMH AVOCATS est très régulièrement appelé par des militaires qui attendent depuis de nombreux mois, voire une année une décision
Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0240 du 14 octobre 2016 texte n° 58
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction. INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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