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28 septembre 2016
septembre 28, 2016
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28 septembre 2016
Question écrite n° 21159 de M. Yannick Botrel (Côtes-d’Armor – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2016 –
28 septembre 2016
Arrêté du 19 septembre 2016 relatif aux caractéristiques des gants portés par les conducteurs et les passagers de motocyclette, de
28 septembre 2016
Décret n° 2016-1232 du 19 septembre 2016 relatif à l’obligation de porter des gants pour les conducteurs et les passagers
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Question écrite N° 49887 de M. Jean-Jacques Candelier (Gauche démocrate et républicaine – Nord ) Texte de la question . M.
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CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant désignation des membres du jury du concours d’admission dans le corps militaire du contrôle
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LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d’agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).
28 septembre 2016
Décret n° 2016-1235 du 19 septembre 2016 pris en application de l’article L. 4139-5 du code de la défense NOR:
28 septembre 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
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