Question écrite N° 92892 de M. Régis Juanico (Socialiste, écologiste et républicain – Loire ) Texte de la question M. Régis
Accueil » Archives pour 1 août 2016
août 1, 2016
Arrêté du 18 juillet 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
Liste d’admission définitive à l’école de santé des armées en 2016, catégorie « troisième année de formation générale en sciences
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Arrêté du 20 juillet 2016 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Décision du 8 juillet 2016 abrogeant des décisions portant délégation de signature (direction du renseignement militaire) Source: JORF n°0176 du 30
Arrêté du 11 juillet 2016 portant admission à la retraite et radiation des cadres (conseillers techniques de service social) Source: JORF
Décret n° 2016-1043 du 29 juillet 2016 relatif aux associations professionnelles nationales de militaires NOR: DEFH1609998D Publics concernés : états-majors,
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 5 juillet 2016 Séance de 18 heures 30 Compte rendu n° 64 Présidence
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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