N° 3876 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
8 juillet 2016
juillet 8, 2016
Arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification et des indemnités forfaitaires de gardes hospitalières des
8 juillet 2016
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République
8 juillet 2016
Arrêté du 28 juin 2016 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence
8 juillet 2016
Arrêté du 6 juillet 2016 portant nomination à la présidence de la République – M. ROGEL (Bernard) Source: JORF n°0157 du
8 juillet 2016
Décision du 24 juin 2016 portant délégation de signature (direction centrale du service du commissariat des armées) Source: JORF n°0150 du
8 juillet 2016
Arrêté du 13 juin 2016 portant nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0149 du 28 juin 2016
8 juillet 2016
Arrêté du 13 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 le contingent d’emplois de catégorie B offerts aux militaires
8 juillet 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port