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5 juillet 2016
juillet 5, 2016
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5 juillet 2016
UN HÉRICOURTOIS, SOLDAT DANS LA MARINE NATIONALE, SERA REÇU À L’ELYSÉE EN TANT QUE BLESSÉ DE GUERRE Déambuler au marché
5 juillet 2016
1 Décret du 1er juillet 2016 portant élévation https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032825428&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret du 1er juillet 2016 portant promotion https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032825431&dateTexte=&categorieLien=id 3 Décret
5 juillet 2016
Question écrite N° 95396 de M. Alain Marty (Les Républicains – Moselle ) Texte de la question M. Alain Marty attire
5 juillet 2016
Arrêté du 27 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 les éléments à prendre en compte pour le calcul
5 juillet 2016
Décision du 20 juin 2016 portant autorisation pour l’hôpital d’instruction des armées Clermont-Tonnerre d’être associé à l’élaboration du projet médical
5 juillet 2016
N° 3900 – Rapport d’information de MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin déposé en application de l’article 145 du règlement,
5 juillet 2016
Arrêté du 13 juillet 2016 portant modification de l’arrêté du 24 mars 2016 listant les opérations de restructuration des unités
5 juillet 2016
Arrêté du 16 juin 2016 portant réintégration, admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications)
5 juillet 2016
Arrêté du 15 juin 2016 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0146 du 24 juin 2016 texte n°
5 juillet 2016
Décret n° 2016-845 du 27 juin 2016 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l’instauration d’une
5 juillet 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port