Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 14 juin 2016 Séance de 17 heures Compte rendu n° 58 Présidence
19 juin 2016
juin 19, 2016
Question écrite n° 19438 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 24/12/2015 – page
19 juin 2016
Engagement des réservistes dans l’enseignement supérieur Proposition de loi N° 3836 d’Édouard Courtial Source: Assemblée nationale
19 juin 2016
Question écrite N° 95199 de M. Philippe Folliot (Union des démocrates et indépendants – Tarn ) Texte de la question M.
19 juin 2016
Décision du 15 juin 2016 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense) Source: JORF n°0140
19 juin 2016
Arrêté du 13 juin 2016 portant cessations de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la défense Source: JORF n°0140
19 juin 2016
Arrêté du 13 juin 2016 fixant au titre de l’année 2016 le contingent d’emplois de contrôleur de l’Institut national de
19 juin 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port