DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 1778/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n°
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avril 29, 2016
Question écrite N° 92659 de M. Jacques Kossowski (Les Républicains – Hauts-de-Seine ) . Lire la question/réponse au format pdf: .
29 avril 2016
Le ministre de la défense a présenté un décret relatif à l’organisation militaire territoriale et supprimant une commission d’experts. Ce
29 avril 2016
Le ministre des affaires étrangères et du développement international a présenté un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre
29 avril 2016
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. ARRÊTÉ fixant, au sein de l’armée de l’air, la liste des autorités militaires de premier
29 avril 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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