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Question écrite n° 19206 de M. Alain Houpert (Côte-d’Or – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 10/12/2015 – page
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR portant organisation de
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Décision du 9 février 2016 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2016 (tableau d’avancement complémentaire n° 1 – armée
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Arrêté du 29 janvier 2016 portant nomination au conseil d’administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Source: JORF
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». INSTRUCTION N° 15667/DEF/DCSCA/BGC/RES relative à
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Décret du 18 février 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0042 du 19 février 2016 texte n° 41
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Obligation de l’autorité de police de garantir le droit de ne pas être soumis à des traitements inhumains ou dégradants
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Opposabilité des délais de recours – Condition – Mention des voies et délais de recours, y compris s’agissant de la
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Décret du 17 février 2016 portant nomination du président du conseil d’administration du musée de l’air et de l’espace –
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Décret du 18 février 2016 portant promotions dans la 1re et la 2e section, nominations et affectations, nomination dans la
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : adjoint au directeur des ressources humaines de l’armée de l’air. CIRCULAIRE
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Décret du 18 février 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0042 du 19 février 2016 texte n° 42
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Décision du 1er février 2016 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens
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Arrêté du 15 février 2016 relatif aux concours d’admission à l’école du personnel paramédical des armées et à l’accès à
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Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
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