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février 13, 2016

Arrêté du 8 février 2016 fixant le contingent d’emplois de catégorie B offerts au titre de l’année 2016 aux militaires

13 février 2016

81 soldats allemands sont arrivés, hier, en A400M à Bamako Pauvre président Joachim Gauch! Sa visite de vendredi au Mali

13 février 2016

Question écrite n° 16717 de M. Joël Guerriau (Loire-Atlantique – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 11/06/2015 – page 1371

13 février 2016

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : services des statuts et de la réglementation des ressources humaines

13 février 2016

Contrôle de la proportionnalité de la sanction disciplinaire d’un militaire à la gravité des faits (1) – Appréciation au regard

13 février 2016

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction de la stratégie ; sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales. INSTRUCTION

13 février 2016

Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République

13 février 2016

Arrêté du 2 février 2016 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2015 portant nomination dans le corps des ingénieurs d’études et

13 février 2016

Arrêté du 20 janvier 2016 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des anciens

13 février 2016

Décision du 1er février 2016 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la

13 février 2016