Plan Vigipirate : des conditions d’hébergement insalubres dénoncées par des militaires Deux douches pour une centaine d’hommes, des rats, de
11 février 2016
février 11, 2016
Rapport n° 362 (2015-2016) de M. Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
11 février 2016
Rapport d’information n° 365 (2015-2016) de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 3 février 2016
11 février 2016
N° 3472 – Rapport d’information de MM. Gilbert Le Bris et Philippe Vitel déposé en application de l’article 145 du
11 février 2016
Arrêté du 11 janvier 2016 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur
11 février 2016
Rapport n° 360 (2015-2016) de M. Michel BILLOUT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces
11 février 2016
Arrêté du 5 novembre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) (rectificatif) Source: JORF
11 février 2016
Lire la lettre du défenseur des droits décembre 2015 au format pdf :
11 février 2016
Question écrite N° 77369 de M. François Lamy (Socialiste, républicain et citoyen – Essonne )
11 février 2016
Assemblée plénière du 15 janvier 2016 (Adoption : unanimité, une abstention) 1. Les attentats dramatiques de 2015 ont suscité un
11 février 2016
Essais nucléaires – Présomption de responsabilité à l’égard des victimes de maladies résultant d’une exposition à des rayonnements ionisants –
11 février 2016
La Cour des comptes rend public, le 10 février 2016, son rapport public annuel. L’ADEFDROMIL-Aide aux victimes publie l’extrait de
11 février 2016
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port