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janvier 19, 2016

Revue de presse du 19 janvier 2016

Policiers et gendarmes se sont moins suicidés en 2015 En 2015, un plan d’action anti-suicide avait été mis en place

19 janvier 2016

Armée de Terre en deuil : hommage à nos soldats

Le 18 janvier 2016 vers 14h00, lors d’une activité d’entraînement dans la zone d’exercice du groupe d’aguerrissement en montagne (GAM

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19 janvier 2016

Réserve héréditaire

Question écrite n° 13060 de M. Hervé Maurey (Eure – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 18/09/2014 – page 2100

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19 janvier 2016

INSTRUCTION N° 6255/DEF/SGA/DRH-MD relative aux centres territoriaux d’action sociale.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.

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19 janvier 2016

LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments

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19 janvier 2016

LISTE N° 509603/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, etc.) du 2 septembre 2006 au 1er novembre 2010.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense. LISTE N° 509603/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments

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19 janvier 2016

ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 1er régiment de spahis de Valence.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie « performance synthèse » ; bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de

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19 janvier 2016

ARRÊTÉ de prolongation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques prescrit autour des installations du dépôt de munitions de La Plaine des Cafres, commune de Tampon à La Réunion.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau « environnement

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19 janvier 2016

ARRÊTÉ de prorogation du délai d’élaboration du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de Fontvieille, sur partie du territoire de la commune de Fontvieille

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DE PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : sous-direction de l’immobilier et de l’environnement ; bureau « environnement

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19 janvier 2016

Equipements robotiques. Achats à une société étrangère. Conséquences.

Question écrite N° 77369 de M. François Lamy (Socialiste, républicain et citoyen – Essonne ) Texte de la question M. François