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janvier 17, 2016

Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 29 novembre 1994 fixant les modalités des élections des représentants des personnels au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement

Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 29 novembre 1994 fixant les modalités des élections des représentants des personnels

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17 janvier 2016

CIRCULAIRE N° 22855/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2017 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative

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17 janvier 2016

Arrêté du 5 janvier 2016 portant classement de certaines armes et munitions en catégorie B sur le fondement de l’article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure

Arrêté du 5 janvier 2016 portant classement de certaines armes et munitions en catégorie B sur le fondement de l’article

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17 janvier 2016

Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2015 pris en application du III de l’article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées pour l’année 2016

Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2015 pris en application du III de l’article 10 du

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17 janvier 2016

Arrêté du 7 janvier 2016 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold-Mutschler) de l’Institut des hautes études de défense nationale à Strasbourg (8 septembre au 16 octobre 2015)

Arrêté du 7 janvier 2016 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 201e session en région (promotion Laure Diebold-Mutschler)

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17 janvier 2016

Arrêté du 4 janvier 2016 relatif à la mise en œuvre en cas de crise menaçant la sécurité nationale des dispositions de l’article L. 4221-4-1 du code de la défense

Arrêté du 4 janvier 2016 relatif à la mise en œuvre en cas de crise menaçant la sécurité nationale des

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17 janvier 2016

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