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janvier 4, 2016

Coignard – Valence : ce terrorisme qu’on ne veut pas voir Au motif qu’il a agi sans préméditation, un musulman

4 janvier 2016

Arrêté du 3 décembre 2015 fixant au titre de l’année 2016 le nombre de places offertes pour le recrutement dans

4 janvier 2016

Question écrite n° 21288 de M. Roger Madec (Paris – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 14/04/2016

4 janvier 2016

Arrêté du 15 décembre 2015 portant attribution du brevet technique option « études supérieures du service d’infrastructure de la défense

4 janvier 2016

Arrêté du 14 décembre 2015 portant attribution du brevet technique d’études militaires générales Source: JORF n°0297 du 23 décembre 2015 texte

4 janvier 2016

Décision du 7 décembre 2015 fixant le nombre d’élèves à admettre à l’Ecole polytechnique en 2016 Source: JORF n°0297 du 23

4 janvier 2016

Arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la composition du conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes

4 janvier 2016

Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction

4 janvier 2016

La responsabilité médicale d’un professionnel de la santé doit tenir compte de l’aléa médical présent dans les actes pratiqués. Toutefois

4 janvier 2016