le Conseil d’administration de l’ADEFDROMIL – Aide aux Victimes et son Président vous souhaitent de joyeuses fêtes de fin d’année
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décembre 31, 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l’arrêté n° 513681/DEF/RH-AT/BPRH/LEG du 3 novembre 2015 fixant les modalités de souscription des engagements
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ADDITIF à l’arrêté du 24 juillet 2015 pris en application des articles R.
Décret n° 2015-1700 du 18 décembre 2015 relatif à la mise en œuvre de traitements de données informatiques captées en
Arrêté du 10 décembre 2015 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2016 aux concours de l’assistanat
Décret n° 2015-1756 du 24 décembre 2015 relatif à la sûreté des ports maritimes NOR: DEVT1513573D ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/12/24/DEVT1513573D/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/12/24/2015-1756/jo/texte
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines. DÉCISION N° 162254/DEF/DGA/DRH/D portant approbation du règlement intérieur de la commission
Décret n° 2015-1699 du 18 décembre 2015 prorogeant la durée du mandat des membres du Conseil supérieur de la fonction
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