Décret n° 2015-1625 du 10 décembre 2015 relatif à la composition des zones de défense et de sécurité, des régions
13 décembre 2015
décembre 13, 2015
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR. DÉCISION N° 1467/DEF/CEMAA portant filiation et transmission de patrimoine. Du 7 octobre 2015 NOR
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Arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0284 du 8 décembre 2015 texte n°
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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « finances ». DÉCISION N° 15333/DEF/DCSCA/SDM/FIN prise en application de
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Arrêté du 15 septembre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
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DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : sous-direction du droit privé et du droit public ; bureau du droit de l’organisation de
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Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
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