Question écrite n° 18288 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 15/10/2015 – page 2406
10 décembre 2015
décembre 10, 2015
Arrêté du 1er décembre 2015 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la langue française au
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Arrêté du 9 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 6 juin 2014 portant nomination au conseil de gestion de l’institution de
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N° 3259 – Rapport d’information de MM. Philippe Baumel et Jean Glavany déposé en application de l’article 145 du règlement,
10 décembre 2015
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 272652/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative
10 décembre 2015
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à la directive n° 13669/DEF/SGA/DAF/FFC2 du 18 septembre 2015 relative à l’optimisation de l’utilisation de
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Arrêté du 23 novembre 2015 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF
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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de
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