Décret du 7 décembre 2015 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0285 du 9 décembre 2015 texte n°
9 décembre 2015
décembre 9, 2015
Latifa Ibn Ziaten huée par deux individus à l’Assemblée nationale La mère du soldat tué par Mohammed Merah le 11
9 décembre 2015
Publié le 02 décembre 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Chantage, humiliation, injures, coups… Toute femme
9 décembre 2015
Dès lors que l’intéressé agit en connaissance de cause, et même s’il a mésestimé la portée de ses agissements le
9 décembre 2015
Dans le cadre d’un article en date du 12 mars 2015, MDMH AVOCATS avait mis en exergue l’alliance difficile des notions d’état de
9 décembre 2015
Journée du souvenir pour Dien-Bien Phu Proposition de loi N° 3270 de Jacques Bompard Source: Assemblée nationale
9 décembre 2015
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 2500/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative à
9 décembre 2015
Décret n° 2015-1587 du 4 décembre 2015 modifiant l’article R. 4138-2 du code de la défense et relatif au congé
9 décembre 2015
Question écrite n° 16926 de M. Jean-Paul Fournier (Gard – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/06/2015 – page
9 décembre 2015
Décision du 2 décembre 2015 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale) Source: JORF n°0281 du 4 décembre
9 décembre 2015
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 24 novembre 2015 Séance de 17 heures 30 Compte rendu n° 20
9 décembre 2015
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port